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PARTIE A : SERVICES D’ENSEIGNEMENT des ENSEIGNANTS FORMATEURS AFFECTÉS à TEMPS PLEIN, en SERVICE PARTAGÉ ou ASSOCIÉS À L’IUFM
1- Préambule
Les personnels enseignants de tout statut, affectés à temps plein...
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La charte des associations étudiantes de l’université de Cergy-Pontoise contribue au développement de la vie associative.Les règles de bonne conduite sont édictées dans l’intérêt général.La charte précise...
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adoptée à l’unanimité par le CA du 16 février 2010.
PREAMBULE
Les modalités de contrôle des connaissances (MCC), définies conformément aux articles L. 613-1 à L. 613-6 du code de l’éducation réglementent...
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En France, la multiplicité des tutelles a pour conséquence qu’un certain nombre de publications ne sont pas correctement adressées et sont donc perdues pour l’établissement lors du repérage.
Ces problèmes...
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L'université de Cergy-Pontoise consommatrice d'informatique, utilisatrice des réseaux et productrice, notamment, de données scientifiques, n'échappe pas aux risques potentiels et se doit de faire respecter...
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Préliminaire
Afin de préciser les règles d’utilisation des moyens de communication et des listes de diffusion au sein de l’UCP, et dans un souci d’équité entre les différentes catégories de personnel élus...
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Préambule :
L’organisation de soirées ou de journées d’intégration organisées par les étudiants eux-mêmes suscitent des motifs d’inquiétude sur le plan sanitaire, réglementaire et social. Le plaisir recherché...
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Préambule : Compte tenu des contraintes à venir en termes de locaux, résultant de la mise en place du Plan Licence, ainsi que des impératifs de santé publique pour les étudiants, nous préconisons lors de l’élaboration des emplois du temps...
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Approuvé au conseil de l’IUT du 27 septembre 2010.
Approuvé au conseil d’administration de l’Université de Cergy-Pontoise du 29 Juin 2010 après examen de la commission permanente des statuts et règlements...
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Article 1
Les missions de la Maison De l’Etudiant de l’université de Cergy Pontoise (MDE), la constitution de son comité de pilotage et de son conseil permanent sont définies par les articles 2 et 6 de ses statuts...
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Toute personne pénétrant dans la Bibliothèque de l’Université de Cergy-Pontoise s’engage à en respecter le règlement intérieur.
Le règlement est consultable dans son intégralité aux banques d’accueil ainsi...
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Un institut universitaire de formation des maîtres a été créé le 1er janvier 2007 en tant qu’école interne, au sens de l’article L 713-9, au sein de l’université de Cergy-Pontoise par les décrets n° 2006-1733...
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Titre I : L’organisation du Conseil des études et de la vie universitaire
Article 1 :
Le CEVU est présidé par le Président de l’Université qui prépare et exécute ses délibérations, reçoit ses propositions...
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Le conseil d’administration du 30 juin 2009 a approuvé les modifications du réglement intérieur du conseil d’administration.
Titre I : L’organisation du conseil d’administration
Article 1
Le conseil d’administration...
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Le conseil d’administration du 1er juillet 2008 a approuvé le réglement intérieur du conseil scientifique.
Titre I : L’organisation du Conseil Scientifique
Article 1 :
Le CS est présidé par le président de l’université qui prépare et exécute ses délibérations...
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Vu le code de l’éducation, articles L. 711-7 et L. 811-1Vu le décret n° 85-827 du 31 juillet 1985Vu le décret n° 92-478 du 29 mai 1992Vu le code de la santé publique, articles R. 3511-1 et R 3511-2
L’ensemble...
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Approuvé par le conseil de l’IUT le 29septembre 2010. Approuvé en conseil d’administration de l’université le 29 juin 2010 après examen de la commission permanente des statuts et règlements
TITRE I MISSIONS...
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Statuts votés par le conseil de faculté du 20 décembre 2002 et approuvés par le conseil d’administration de l’université de Cergy-Pontoise)Modification de l’article 6-c, votée par le conseil d’UFR de droit du 18 septembre 2008...
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Statuts votés par le conseil d’UFR du 28 septembre 2009 et approuvés par le conseil d’administration de l’université le 8 décembre 2009.
Titre ILES MISSIONS
Article 1 :
Créée par arrêté du ministre de l’éducation nationale en date du 8 novembre 1985...
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Statuts votés par le conseil d’UFR du 23 juin 2009 et approuvés par le conseil d’administration de l’université le 8 décembre 2009
Titre I : Les missions de l’UFR
Article 1 :
L’arrêté ministériel du 8 novembre...
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TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
ARTICLE 1er
Il existe au sein de l'Université de Cergy-Pontoise, conformément aux termes du décret n° 85-1243 du 26 Novembre 1985, un Institut de Préparation à l'Administration...
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Conformément à l’article 50 de la loi 84-52 du 26 janvier 1984 (art. L811.1du Code de l’Education), une Maison de l’Etudiant est crée à l’université de Cergy-Pontoise dont la mission et le fonctionnement...
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Préambule
Un institut universitaire de formation des maîtres est créé en tant qu’école interne de l’université de Cergy-Pontoise, au sens de l’article L713-9 du code de l’éducation par les décrets n° 2006-1733...
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Titre I
Les missions de l’UFR
Article 1 :
L’arrêté ministériel du 8 novembre 1985, par modification du 23 octobre 1996, crée, à l’Université de Cergy-Pontoise, une Unité de Formation et de Recherche (UFR)...
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Statuts votés par le conseil d’UFR du 19 juin 2003, modifiés par le conseil d’UFR du 16 octobre 2003 approuvés par le conseil d’administration de l’université du 2 décembre 2003Modification de l’article...
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Titre 1 Les missions de l'université
Article 1
L'université de Cergy-Pontoise dont le siège est à Cergy est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel qui concourt aux missions...
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Vu les articles L. 714 et L. 719-5 du code de l’éducationVu les statuts de l’université de Cergy-PontoiseVu le décret n°95-550 du 4 mai 1995 relatif aux services généraux des universités
Article 1 :
L’université...
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Vu les articles L. 714 et L 719-5 du code de l’éducation
Vu les statuts de l’université de Cergy-Pontoise
Vu la loi n°2007-1199 relative aux libertés et responsabilités des universités
Article 1
L’université...
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Le conseil d’administration du 20 mai 2008 a approuvé les nouveaux statuts du service universitaire des activités physiques et sportives, SUAPS.
VU Les articles 714-1, 714-2 et 841-1 du Code de l’éducation...
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Article 1 ‐ Structure
Le collège doctoral « Institut des études doctorales » est une structure administrative de l’université de Cergy‐Pontoise destinée à harmoniser et promouvoir la formation doctorale...
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Article 1
L’université de Cergy-Pontoise crée un service commun de la documentation dont le présent texte a pour objet de fixer des statuts.
Ce service fonctionne suivant les modalités définies par le décret...
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Adoptés au CA du 14 mars 2006
Vu les articles L. 714 et L 719-5 du code de l’éducationVu le décret n° 85-118 du 18 octobre 1985 sur les activités de formation continue dans les établissements publics d’enseignement...
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approuvés par le conseil d'administration de l'université en sa séance du 30 juin 2009
Vu le code l’éducation, notamment ses articles L.711-7 et L831-1Vu le décret n° 2008-1026 du 7 octobre 2008 relatif...
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Fondation Partenariale régie par :
la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007,
la loi n° 1987-571du 23 juillet 1987 modifiée
Siège social :Université de Cergy-Pontoise33 boulevard du Port95011 Cergy-Pontoise Cede...
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