Statuts de l’UFR de Sciences et Techniques

Titre I

Les missions de l’UFR

Article 1 :

L’arrêté ministériel du 8 novembre 1985, par modification du 23 octobre 1996, crée, à l’Université de Cergy-Pontoise, une Unité de Formation et de Recherche (UFR) de sciences et techniques.

Elle prend le nom d’UFR de sciences et techniques et concourt aux missions fixées par les statuts de l’Université.

Article 2 :

L’UFR de sciences et techniques a pour mission de diffuser des connaissances dans le cadre de la formation initiale et continue, de l’insertion professionnelle, d’assurer dans l’exercice des compétences qui lui sont reconnues par les statuts de l’Université, la recherche scientifique et technologique ainsi que la valorisation de ses résultats, aux niveaux européen et international. Elle encourage la participation des milieux professionnels à ces missions et concourt à la formation des maîtres.

Titre II

L’organisation et la composition de l’UFR

Article 3 :

Les statuts de l’UFR sont déterminés par délibération du Conseil d’UFR et approuvés par le Conseil d’administration de l’Université.

Ils sont votés et modifiés par le Conseil d’UFR à la majorité des deux tiers de ses membres présents ou représentés, sur proposition du Directeur ou d’un quart des membres du Conseil. Ils peuvent être complétés par un règlement intérieur adopté et modifié par le Conseil à la majorité absolue de ses membres.

Les structures internes de l’UFR sont déterminées par le Conseil d’UFR dans les conditions prévues à l’article 9.

Article 4 :

L’UFR de sciences et techniques associe les composantes internes dont la liste est donnée en annexe 1. Cette liste peut être mise à jour par le Conseil d’UFR en séance plénière par un vote à la majorité simple pour tenir compte de l’évolution due notamment au changement du Contrat Quadriennal.

Titre III

Les instances de l’UFR

Chapitre 1 : Le Conseil

Article 5 : Composition du Conseil

Le conseil d’UFR comprend 37 membres ayant voix délibérative :

7 représentants du Collège A, remplacé par 8 représentants du collège A, 1 par département de l’UFR
7 représentants du Collège B, remplacé par 8 représentants du collège B 1 par département de l’UFR
6 représentants du collège C, remplacé par 7 représentants du collège C
7 représentants du collège D, remplacé par 8 représentants du collège D
6 personnalités extérieures.

Sont membres de droit avec voix consultative, s'ils ne sont pas élus: le directeur, le directeur adjoint, et les responsables administratifs de l’UFR.

D’autres personnalités pourront être invitées par le Directeur d’UFR à participer aux débats en fonction des questions à l’ordre du jour, avec voix consultative.

Article 6 : Elections au Conseil

a) En application de l’article 3 du décret du 18 janvier 1985 modifié par le décret du 19 août 1988, les collèges électoraux sont composés de la façon suivante :

Collège A : Professeurs, Directeurs de recherche, PAST professeurs, PRAS et assimilés,
Collège B : Autres enseignants et chercheurs,
Collège C : Personnel administratif, technique et de service,
Collège D : Usagers.

b) Sont considérés comme exerçant leurs fonctions d’enseignement dans l’UFR :

les enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs affectés à l’Université de Cergy-Pontoise effectuant dans l’UFR un nombre d’heures effectives d’enseignement au moins égal au tiers de leur service de référence et ceux rattachés à l’UFR sur leur demande par le Président de l’Université;
les enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs extérieurs à l’Université effectuant dans l’UFR un nombre d’heures d’enseignement au moins égal à la moitié de leur obligation statutaire à condition qu’ils en fassent la demande;
les moniteurs; pour être électeurs dans le collège B, les moniteurs doivent en faire la demande.

Sont considérés comme personnel administratif, technique, ouvrier et de service, les personnes exerçant effectivement au moins à moitié de leur temps toute fonction administrative, technique ou de service au sein de l’UFR. Le collège du personnel administratif comprend également le personnel ITRF.

Sont considérés comme usagers les étudiants régulièrement inscrits dans l’UFR et ceux qui, en cas d’inscription dans plusieurs UFR ou écoles, ont déclaré vouloir exercer leur droit de vote et d’éligibilité dans l’UFR de sciences et techniques.

Sont considérés comme autres usagers, les auditeurs, les apprentis et tous les stagiaires de formation permanente suivant un cycle d’au moins 100 heures d’enseignement et d’une durée d’au moins six mois qui en ont fait la demande.

c) Modalités de vote

Nul ne peut être électeur ni éligible dans le collège des étudiants s’il appartient à un autre collège de l’établissement.

Sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales conformément aux articles 7 à 17 décret du 18 janvier 1985 modifié.

La présidente de l’université vérifie l’éligibilité des candidats. Si elle constate leur inéligibilité, elle demande qu’un autre candidat soit substitué au candidat inéligible.

Les membres du conseil sont élus au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.

Pour l’élection des représentants des usagers, pour chaque liste, il est procédé dans la limite du nombre de sièges obtenus par celle-ci à l’élection des titulaires, et à l’élection d’un nombre égal de suppléants, dans l’ordre de présentation des candidats de la liste. Chaque membre suppléant ainsi désigné s’associe avec un membre titulaire dans l’ordre de présentation de la liste.

Pour les collèges A et B chaque représentant est élu par les électeurs de son département. En ca s d’égalité de voix, il sera procédé à un tirage au sort.

d) Lorsqu'un représentant des usagers du Conseil perd la qualité au titre de laquelle il a été élu ou lorsque, pour toute autre raison, son siège est vacant, il est remplacé, pour la durée du mandat à courir, par un candidat non élu de la même liste. En cas d’impossibilité, il est procédé à une élection partielle dans le courant du mois de décembre suivant.

En cas de vacance de siège d’un représentant des enseignants-chercheurs et enseignants ou d’un représentant des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service, cet élu est remplacé, pour la durée du mandat à courir, par le candidat non élu de la même liste ayant obtenu le plus de voix. En cas d’impossibilité, il est procédé à une élection partielle dans le courant du mois de décembre suivant.

En cas de démission d’un tiers au moins des membres d’un collège, il est procédé, pour la durée du mandat à courir, à une élection générale de ce collège dans un délai d’un mois, hors congés universitaires.

Il n’y a pas lieu à organisation d’élection partielle lorsqu’un collège doit être soumis à un renouvellement général dans un délai de trois mois, hors congés universitaires.

Article 7 : Désignation des personnalités extérieures

Les personnalités extérieures sont désignées notamment parmi les représentants des collectivités territoriales ou organisations socio - professionnelles ou établissements publics du Val d’Oise.

En cas de constat de vacance de siège d’une personnalité extérieure, il est procédé à une nouvelle désignation.

Article 8 : Compétences du Conseil

Le Conseil, réuni en formation plénière :

détermine les statuts de l’UFR et ses structures internes,
détermine son règlement intérieur,
élit le Directeur,
élit le Directeur-adjoint sur proposition du Directeur
détermine, pour la réalisation de ses missions, la politique générale de l’UFR,
règle les affaires de l’UFR, notamment arrête les modalités de contrôle des connaissances,
vote le projet de budget de l’UFR et approuve les comptes de l’année écoulée,
désigne les représentants de l’UFR dans les conseils des services communs de l’Université,
donne son avis toutes les fois que cet avis est requis,
est compétent pour toute décision concernant l’organisation des enseignements.

Le Conseil, réuni en formation restreinte aux enseignants (collèges A et B):

détermine les besoins de l’UFR en matière de personnels enseignants,
donne son avis toutes les fois que cet avis est requis, notamment sur les projets devant être transmis par l’UFR au Conseil scientifique de l’Université,

Le Conseil, réuni en formation restreinte aux enseignants et personnels IATOS (collèges A, B et C):

détermine les besoins de l’UFR en matière de personnels IATOS.

Article 9 : Fonctionnement du Conseil

Le Conseil se réunit en session ordinaire au moins trois fois dans l’année universitaire, à raison d’une session tous les trois mois, en dehors des vacances universitaires. Il se réunit en session extraordinaire sur décision du Directeur ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres.

Les séances ont lieu sur convocation du Directeur.

Les séances du Conseil ne sont pas publiques.

Le Conseil ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Si le quorum n’est pas atteint, le Directeur convoque le Conseil dans un délai minimum de 7 jours avec le même ordre du jour, la règle du quorum ne s'appliquant pas à cette séance.

L’ordre du jour est établi par le Directeur et est communiqué par ses soins aux membres du Conseil, au plus tard 7 jours avant la réunion. L’ordre du jour est affiché sur les différents sites de l’UFR.

Chaque séance fait l’objet d’un procès verbal qui est approuvé par le Conseil dans sa séance suivante, signé par le secrétaire de séance, par le Directeur ou son remplaçant en cas d’empêchement, et est conservé en archives.

Ce procès verbal est communiqué au Président de l’Université.

Tous les votes se font au scrutin secret dès qu’un membre en fait la demande.

Le scrutin secret est de rigueur pour tout vote concernant des personnes, et à chaque fois qu’il est requis par les textes légaux en vigueur.

Un membre du Conseil peut déléguer son vote à un autre membre du Conseil d’UFR. Chaque membre du Conseil ne peut détenir que deux procurations.

Sauf disposition particulière des statuts, les délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés.

Les directeurs des composantes de l’UFR sont invités permanents au conseil

Chapitre 2 : Le Directeur

Article 10 : Election du Directeur

Le Directeur est élu par le Conseil, parmi les enseignants-chercheurs en fonction dans l'UFR, pour cinq ans, renouvelable une fois. L’élection a lieu au moins un mois, hors congés universitaires, avant la fin du mandat en cours.

Pour que l'élection soit valable lors d’une première réunion, plus de la moitié des membres doivent être présents ou représentés. Dans le cas contraire, une seconde réunion sans obligation de quorum est convoquée dans un délai de 2 semaines.

Le Conseil statue au premier tour à la majorité absolue ; au second tour, il statue à la majorité relative.

En cas d’égalité de voix, il sera procédé à un tirage au sort.

En cas de démission, départ de l’UFR, décès ou empêchement définitif du directeur, l’intérim est assuré par le directeur-adjoint. L’élection d’un nouveau directeur intervient dans un délai d’un mois, hors congés universitaires.

Article 11 : Compétences du Directeur

a) Le Directeur dirige l’UFR et la représente auprès des différentes instances de l’Université et auprès des partenaires extérieurs.

Il est chargé de la mise en oeuvre de la politique de l’UFR définie par le Conseil.

Il prépare et exécute les délibérations du Conseil notamment le budget et les propositions de création, publication et répartition de postes d’enseignants et d’IATOS.

Il fixe l’ordre du jour et préside les réunions du Conseil.

b) Le Directeur dispose de pouvoirs propres. Ainsi,

il propose, en concertation avec le responsable administratif, au Président de l’Université l’évaluation et la notation des personnels IATOS rattachés à l’UFR, ainsi que toute mesure relative à leur gestion,
il organise les services rattachés à l’UFR et exerce une autorité fonctionnelle sur le personnel technique et administratif de l’UFR,
il contrôle le respect par les enseignants de leur obligation de service,
il propose au Président de l’Université la notation des personnels enseignants du second degré,
il propose au Président de l’université la composition et la présidence des jurys d’examen,
il est responsable de la mise à disposition des locaux et moyens techniques attribués à l’UFR

Chapitre 3 : Le bureau de direction

Article 12 :

Le Directeur exerce ses responsabilités avec le concours du bureau de direction qui se compose du Directeur, du directeur adjoint, des chargés de mission et du responsable administratif de l’UFR.

Article 13 :

Le Directeur adjoint est élu, à la majorité absolue, parmi les enseignants-chercheurs ou enseignants de l'UFR, par le Conseil pour une durée qui se termine avec le mandat du Directeur, sur proposition du Directeur.

Article 14 :

Le Directeur Adjoint assiste le Directeur d’UFR dans l’exercice de ses fonctions. En particulier, il a pour mission d’organiser, gérer et contrôler les différents enseignements dispensés au sein de l’UFR. Il a également pour rôle de proposer et mettre en oeuvre, après avis des Départements et après approbation par le Conseil d’UFR, toute initiative et modification tendant à améliorer la vie universitaire, favorisant les études. Il préside la commission de validation des acquis et d'équivalence des diplômes. Il est assisté par des Directeurs des Etudes et par des responsables de formation.

Il a également pour mission de défendre la recherche conduite par les unités de recherche de l’UFR. Son action, menée en coordination permanente avec les Directeurs d'Unités et Responsables des masters, consiste notamment à promouvoir la recherche, à coordonner les actions inter-laboratoires, à préparer les dossiers de renouvellement et de création d’équipes, à favoriser les contrats européens et internationaux en matière de recherche. Il a en charge le contrôle de la bonne utilisation des locaux de recherche. Il veille à la défense des conditions de travail des chercheurs et des étudiants en formation doctorale.

Article 15 :

Les chargés de mission sont nommés par le Directeur d’UFR en informant le Conseil d’UFR. Leur mandat est limité par le mandat du Directeur d’UFR. La liste des chargés de mission ainsi que leur mission est donnée en Annexe 2. Cette liste peut être mise à jour par le Conseil d’UFR en séance plénière pour tenir compte d’éventuels ajouts de nouvelles missions.

Article 16 :

Les Directeurs des Etudes sont nommés par le directeur d’UFR parmi les enseignants-chercheurs ou enseignants pour une durée qui se termine avec le mandat du Directeur d’UFR.

Les responsables de formation sont nommés, chacun, pour une durée qui correspond à la durée de l’habilitation de la formation dont il est responsable par le Conseil d’UFR sur proposition des Directeurs de Département pour les formations rattachées aux départements, sur proposition du Directeur d’UFR pour les autres.

Article 17 :

Il est constitué un comité des Directeurs. En font partie, le Directeur d’UFR, le Directeur adjoint, le Responsable Administratif, les Directeurs de Département et d’IUP, les Directeurs des unités de recherche de l’UFR.

Le Comité des Directeurs est consulté par le Directeur d’UFR sur les questions relatives à la politique générale de l’UFR au moins 2 fois dans l'année. Le comité des Directeurs joue un rôle consultatif.

Selon l’ordre du jour, le Comité des Directeurs restreint aux Directeurs de département et d’IUP ou aux Directeurs d’unité de recherche peut être consulté séparément.

Article 18 :

Le Conseil d’UFR peut créer sur proposition du Directeur d’UFR des Unités de formation interne. Dans le cas de création d’une nouvelle Unité, ses missions et son organisation seront précisées dans une annexe.

Article 19 :

Le nombre d’annexes ainsi que leur contenu peuvent être modifiés, selon les articles 4, 15 et 18, par le Conseil d'UFR à la majorité de ses membres présents ou représentés.

Article 21 :

Le Directeur de l'UFR et le Directeur-adjoint peuvent mettre en place des commissions ad hoc de durée limitée dans le temps de façon à instruire tout dossier auprès du Conseil d'UFR. Ces commissions comprendront des enseignants, des enseignants-chercheurs, des chercheurs, des IATOS et des étudiants, voire des personnalités extérieures et devront être validées par le Conseil d'UFR.

Article 22 :

La révision du présent statut ne pourra être obtenue qu’à la majorité absolue des membres présents ou représentés lors d’un vote du conseil plénier. Le nouveau statut ainsi obtenu ne sera en vigueur qu’au renouvellement suivant du conseil de l’UFR.

ANNEXE 1

LISTE DES COMPOSANTES de L’UFR de Sciences et Techniques

L’UFR de Sciences et Techniques comprend 8 départements de formation, et 12 unités de recherche. Ce sont des composantes de l'UFR et non des composantes de l'Université.

Départements de formation et IUP

Département de Biologie
Département de Chimie
Département de Mathématiques
Département de Physique
Département géosciences et environnement
Département des Sciences Informatiques
Département de Génie Civil
Département IUP de Génie Electrique et Informatique Industrielle
Unité de formation en Anglais (votée en Conseil d’UFR du 28/09/06)

Unités de recherche

Analyse, Géométrie et Modélisation (AGM)
Equipes Traitement de l’information et des systèmes (ETIS)
Equipe Circuits, Instrumentation, Modélisation, Electronique (ECIME)
Laboratoire de Physique Théorique et Modélisation (LPTM)
Laboratoire de Physique des Matériaux et des Surfaces (LPMS)
Laboratoire d'Etudes du Rayonnement et de la Matière en Astrophysique (LERMA-LAMAp)
Synthèse Organique Sélective et Chimie Organométallique (SOSCO)
Laboratoire de Physicochimie des Polymères et des Interfaces (LPPI)
Equipe de Recherche sur les Relations Matrice Extracellulaire –Cellules (ERRMECe)
Laboratoire géosciences et environnement Cergy
Laboratoire de Mécanique et Matériaux du Génie Civil (L2MGC)
Systèmes et Applications des Technologies de l'Information et de l'Energie (SATIE )

ANNEXE 2:

Liste indicative des chargés de mission de l’UFR de Sciences et Techniques

un chargé de mission des formations professionnelles :

Le chargé de mission des formations professionnelles en collaboration avec le Directeur de l’UFR est chargé du développement des formations professionnelles, des relations avec les entreprises, de la valorisation et du volet professionnel de la contractualisation. Il a pour mission, en liaison avec les directeurs de département et d’IUP de coordonner et de défendre les formations professionnelles de l’UFR (licences professionnelles, IUP, Masters professionnels). Il doit en outre soutenir le développement de l’offre de formation professionnelle initiale et continue de l’UFR et favoriser l'accès de ces diplômes, par la formation continue et l'apprentissage. En relation avec les services compétents de l’université, il promeut les relations entre l’UFR et les entreprises que ce soit en matière de formation (formation continue diplômante ou non diplômante, validation des acquis de l’expérience, apprentissage insertion professionnelle des étudiants) comme de recherche (valorisation de la recherche et développement, expertise, conseil…). Il est assisté par les responsables des formations professionnelles.

un chargé de mission à la formation par la recherche (formation doctorale) :

Le chargé de mission, en collaboration avec le Directeur de l’UFR, veille au maintien de la haute qualité de cette formation, développe les moyens et ressources pour le bon fonctionnement des écoles doctorales de l’UFR, assure la coordination, la collaboration, la cohérence des projets de recherche entre les unités et équipes des écoles doctorales de l’université.

un chargé de mission à la promotion des filières scientifiques et à la communication :

Le chargé de mission à la promotion des filières scientifiques et à la communication, en collaboration avec le Directeur de l’UFR, propose, entreprend et coordonne des actions visant entre autres à promouvoir les filières scientifiques proposés par l’UFR, à faire connaître et valoriser l’activité de l’UFR. Il coordonne en particulier l’organisation des « journées portes ouvertes », la mise à jour du site Web et des plaquettes de présentation de l’UFR, ainsi que l’organisation d’autres manifestations de promotion des sciences qui seront décidées par le directeur de l’UFR ou l’Université telles que le concours « Faîtes de la Science », la « Journée de l’UFR », les visites des lycées, l’accueil des professeurs des lycées. Il assure le lien entre l’UFR et les services concernés de l’université tels que le service de communication, le SCUIO et la DVE, et entre l’UFR et les autres partenaires tels que le rectorat, les lycées et les collectivités locales.

un chargé de mission aux moyens pédagogiques et à l’infrastructure :

Le chargé de mission aux moyens pédagogiques et à l’infrastructure, en collaboration avec le Directeur de l’UFR, propose, entreprend et coordonne des actions visant entre autres à améliorer les conditions de l’action de formation dispensé par des différents départements de l’UFR. Il a pour mission, en outre, de recenser et mesurer les moyens pédagogiques indispensables pour satisfaire l’offre de formation, estimer et évaluer les besoins, chercher et proposer des solutions. Liens entre les "acteurs" de l’UFR (enseignants chercheurs, personnel technique d’enseignement et de recherche..) les services administratifs, services centraux et chargés de missions de l’université (Division patrimoine constructions et logistiques, Mission hygiène et sécurité, …), les actions menées, en étroite collaboration avec le Responsable Administratif, ont pour but d’adapter au mieux l’organisation matérielle des moyens pédagogiques existant au sein de l’UFR et de son infrastructure aux besoins et contraintes de ses usagers.

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